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Réglementation d'urbanisme

Plan d'urbanisme 491-16

Règlement 553-18 visant à modifier le plan durbanisme 491-16

Règlement sur la gestion des règlements d'urbanisme_495-16

Règlement 528-17 visant à modifier le règlement relatif à la gestion des règlements d'urbanisme - 495-16 ajout définition du mot érablière
Règlement 559-18 visant à modifier 495-16 relativement aux rues privées reconnues comme existantes avant le 17 janvier 2014, à l’ajout d’une définition pour « gloriette » et à la modification de la définition de «balcon»

Règlement de construction _ 494-16

Règlement de lotissement_493-16

Contraintes naturelles et anthropiques

Grille des usages

Plan de zonage - Partie nord

Plan de zonage - Partie sud

Règlement de zonage_492-16

Règlement sur les PIIA_496-16

Règlement 560-18 visant à modifier le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale n° 496-16 relativement aux interventions assujetties et à l’ajout d’un bâtiment à l’inventaire du patrimoine bâti

Annexe 7- GUIDE DES HARMONIES DE COULEURS POUR LES BÂTIMENTS

Réalisé par Weblex et DotMedias

Ville de Château-Richer

8006, avenue Royale
Château-Richer (Québec) G0A 1N0
(418) 824-4294